Adhérer, c’est faire preuve d’une volonté associative. Y prendre des responsabilités, c’est animer, dynamiser, motiver, encourager toute une équipe de personnes qui partagent le même but. Manifester une volonté associative, c’est mobiliser les enthousiasmes, les générosités, les bénévolats, c’est s’investir personnellement dans le souci de développer des passions communes.
L’ ATLANTIC MOTO-CLUB, ayant pour but de réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto. Organiser des sorties et ballades moto entre ses membres, des manifestations diverses dans le but d’apporter des recettes qui permettront une participation financière du club lors de ces activités.
Cette association doit permettre de promouvoir, d’organiser, de gérer toutes actions de sensibilisation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.
Adresse :
36 boulevard de la libération 44600 saint Nazaire
Adopté le 24/02/2007 à Saint-Nazaire, par GARDIEN Pascal, OLIVAUD Julien, TRUFFAUT Jérôme, EVAIN Philippe
Les 4 membres fondateurs sont :
GARDIEN Pascal, OLIVAUD Julien, TRUFFAUT Jérôme, EVAIN Philippe.
Les Membres
Article 1 : Admission
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
La volonté du Club étant de rester une association à taille humaine, le Bureau se réserve la possibilité de reporter une adhésion si des facteurs écarteraient le Club de ses objectifs.
Toute personne désirant devenir membre de l’association, devra se soumettre à une période d’essai d’un mois, cette période pouvant être rallongée ou raccourcie si la majorité des membres du conseil d’administration en exprime le souhait. A l’issue de cette période et conformément à l’article 5 des statuts du club, les membres du conseil d’administration décideront de l’intégration, ou non, du ou des postulants . Le ou les nouveaux membres devront s’acquitter du montant correspondant à la cotisation pour l’année en cours.
Tout membre de l’association est tenu de respecter les résolutions de l’adhésion. En cas d’infraction aux règles statuaires ou au règlement intérieur, le bureau pourra prononcer, lors d’une assemblée générale extraordinaire, l’exclusion du membre qui ne respecte pas ses obligations contractuelles. Aucune action individuelle, même au sein de l’association, ne peut être prise sous la responsabilité de l’association. Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l’association, pour lui, ses biens et les dégâts qu’il pourrait occasionner.
Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de l’association. Ils s’engagent donc à respecter le Code de la Route et les règles de sécurité en vigueur. Une mentalité d’entraide, d’ouverture d’esprit et de participation à la vie associative sont demandées.
Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association.
Les adhérents souhaitant quitter le Club en cours d’année, et pour quelques raisons qu’elles soient, ne pourront demander le remboursement, même minoré, de leurs cotisations.
Article 2 : Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle dont la somme est fixée chaque année par le bureau, La cotisation annuelle est exigible à partir 01 janvier et payable jusqu’au 31 janvier de l’année en cours. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre. Si l’intégration intervient en cours d’année le conseil d’administration décidera du montant de la cotisation.
Article 3: Implication
Les membres actifs participent à la vie de l’association de façon permanente, une personne qui adhère pour une période limitée (journée, semaine…) n’est pas considérée comme membre de l’association. Toute personne n’ayant pas acquittée sa cotisation ou n’étant pas membre de l’association ne pourra bénéficier des services et prestations du club.
A la demande et avec l’accord d’un des membres du Bureau, toute personne étrangère à l’association peut participer aux activités en qualité d’invité. Dans ce cas, elle devra s’acquitter du montant éventuel des frais de participation majoré de 10%, arrondi à l’euro supérieur.
Tout invité est soumis aux dispositions du présent règlement.
Article 4 : Exclusions
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclus pour les motifs suivants :
motif grave,
défaut d’assurances,
comportement indigne,
comportement ayant entrainer un risque pour un tiers
La radiation sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure est engagée.
Tout membre de l’association est tenu de respecter les résolutions de l’adhésion. En cas d’infraction aux règles statuaires ou au règlement intérieur, le bureau pourra prononcer, lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire, l’exclusion du membre qui ne respecte pas ses obligations contractuelles. Aucune action individuelle, même au sein de l’association, ne peut être prise sous la responsabilité de l’association. Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l’association, pour lui, ses biens et les dégâts qu’il pourrait occasionner.
Chaque adhérent et ses biens devront être toujours en règle avec les autorités de police et judiciaires, pendant toutes les actions menées au sein de l’association. Ils s’engagent donc à respecter le Code de la Route et les règles de sécurité en vigueur. Une mentalité d’entraide, d’ouverture d’esprit et de participation à la vie associative sont demandées.
Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association.
Les adhérents souhaitant quitter le Club en cours d’année, et pour quelques raisons qu’elles soient, ne pourront demander le remboursement, même minoré, de leurs cotisations.
Article 5 : Perte de la qualité de membre
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Fonctionnement de l’association
Article 6 : Conseil d’administration et bureau
L’association est dirigée par un conseil d’administration faisant office également de bureau, il détient un pouvoir décisionnel au sein de l’association ; composé de membres appelés membres du bureau ou membres de droit. Est éligible au conseil d’administration, tout membre de l’association, conjoint d’un membre de l’association, depuis 1 an au moins, âgé de 18 ans et à jour de ses cotisations le jour de l’élection.
La composition du bureau est la suivante :
un(e) Président(e)
un(e) ou plusieurs vice-président, s’il y a lieu
un(e) Trésorier(e)
un(e) Trésorier adjoint(e), s’il y a lieu
un(e) Secrétaire
un(e) Secrétaire adjoint(e), s’il y a lieu
Le rôle de chacun est défini à l’article 9 des statuts du club.
Le Président et le Trésorier sont habilités à ouvrir et faire fonctionner un compte bancaire et à signer les chèques. Cette signature peut-être étendue au Secrétaire.
Article 7 : Assemblée Générale
Pour faire preuve d’une gestion démocratique de l’association, une assemblée générale se tiendra au moins une fois par an comme prévu aux statuts de l’association. Toutefois le bureau s’engage à présenter un état détaillé des comptes pour chaque manifestation organisée par le club. Chaque membre peut demander à consulter les comptes lors d’une réunion, pour cela il adressera sa demande auprès du Trésorier au moins quinze jours avant la réunion.
Une convocation pour l’assemblée générale annuelle devra être envoyée conformément à l’article 10 des statuts de l’association, en respectant un délai minimum de quinze jours.
Le contenu de la convocation doit indiquer l’ordre du jour précis, la date, l’heure et le lieu de réunion. L’ordre du jour comprend au moins les éléments ci-dessous :
Présentation du rapport moral par le Président (activité, vie de l’association de l’année écoulée, perspectives pour l’année en cours),
Présentation du rapport financier par le trésorier,
Élections des dirigeants,
Montant des cotisations,
Révision des statuts et des règlement intérieur (si nécessaire),
Les questions diverses devront parvenir au Bureau une semaine à l’avance.
Si les membres doivent avoir connaissance de documents pour l’assemblée, ceux-ci seront joints à la convocation ou il conviendra d’indiquer les conditions de consultations. La convocation peut également faire appel aux candidats aux fonctions de dirigeants.
Toute décision est prise à la majorité simple des voix exprimées, présentes ou représentées. Le vote se fera soit à main levée soit par bulletin secret, le mode sera défini avant chaque vote. Chaque membre de l’association dispose d’une voix. Pour les décisions modifiant une disposition statutaire la majorité des 2/3 est requise. Le nombre de mandats possible est limité à 1 pour chaque membre actif ou conjoint de membre actif. Aucun vote par correspondance n’est prévu.
Article 8 : Rémunération
Aucun membre ne peut prétendre à une rémunération, leurs fonctions sont bénévoles. Seul le remboursement de frais dûment justifiés pourra être accordé.
Fait à Saint-Nazaire, le 24/02/2007.
LE PRÉSIDENT : LE SECRÉTAIRE : LE TRÉSORIER :
GARDIEN Pascal TRUFFAUT Jérôme OLIVAUD Julien
Modifié à Saint-Nazaire, le 22/01/2011.
LE PRÉSIDENT : LE SECRÉTAIRE : LE TRÉSORIER :
LE PENNEC Pascal PASCO Ludovic ANNEROSE Jean-Claude
Date
Auteur
Étape
Commentaires
24/02/2007
Bureau
1
Édition Originale :
Président : GARDIEN Pascal
Secrétaire : TRUFFAUT Jérôme
Trésorier : OLIVAUD Julien
09/06/2007
Bureau
2
Nouveau Bureau :
Président : GARDIEN Pascal
Vice-Président : HALGAND Jean-Michel
Secrétaire : EVAIN Philippe
Trésorier : OLIVAUD Julien
14/01/2008
Bureau
3
Président : GARDIEN Pascal
Vice-Président : HALGAND Jean-Michel
Secrétaire : EVAIN Philippe
Trésorier : OLIVAUD Julien
10/01/2009
Bureau
4
Président : Gardien Pascal
Secrétaire : EVAIN Philippe
Trésorier : OLIVAUD Julien
09/01/2010
Bureau
5
Président : LE PENNEC Pascal
Secrétaire : GARDIEN Pascal
Vice-Secrétaire : GOYAL Pascal
Trésorier : JAGUENET Philippe
22/01/2011
Siège Social
6
40 rue de Montesquieu, 44600 Saint-Nazaire
22/01/2011
Bureau
7
Président : LE PENNEC Pascal
Vice-Président : LE COMTE Christophe
Secrétaire : PASCO Ludovic
Secrétaire adjoint : HALGAND Jean-Michel
Trésorier : ANNEROSE Jean-Claude