Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ATLANTIC MOTO CLUB.
Article 2
Cette association a pour but de réunir des personnes qui ont en commun la passion de la moto. Organiser des sorties et balades motos entre ses membres, des manifestations diverses afin d’apporter des recettes permettant une participation financière du club lors de ses activités.
Cette association doit permettre de promouvoir, d’organiser, de gérer toutes actions de sensibilisation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.
Article 3
Le siège social est fixé à :
ATLANTIC MOTO CLUB
36 Boulevard de la Libération
44600 SAINT NAZAIRE
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4
L’association se compose de :
- Membres actifs
- Membres honoraires
- Membres associés
- Membres bienfaiteurs
- Membres d’honneur
Article 5
Admission :
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Article 6
Les membres :
Membres actifs : Ils sont ceux qui adhèrent aux statuts, au règlement intérieur, qui sont à jour de leur cotisation, qui possèdent et sont pilotes d’une motocyclette. Ils sont les seuls à disposer du droit de vote aux assemblées générales.
Membres honoraires : ceux qui adhèrent aux statuts, au règlement intérieur, qui sont à jour de leur cotisation, qui possèdent et sont pilotes d’une motocyclette. Ils disposent d’une voix consultative mais ne disposent pas de droit de vote aux assemblées générales. Ces membres sont validés par le Conseil d’Administration.
Membres associés : Les passagers des pilotes, conjoints (tes), membres de la famille, amis. Ils sont assujettis à une cotisation particulière fixée par le Conseil d’Administration. Ils disposent d’une voix consultative mais ne disposent pas de droit de vote aux assemblées générales. Ces membres sont validés par le Conseil d’Administration.
Membres bienfaiteurs : Les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixés par le Conseil d’Administration (sponsors et autres sympathisants). Ils ne disposent ni du droit de vote aux assemblées générales, ni de voix consultatives.
Membres d’honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ou raisons spécifiques validés par le Conseil d’Administration. Ils disposent d’une voix consultative mais ne disposent pas de droit de vote aux assemblées générales.
Article 7
Radiations
La qualité de membre de l’association se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8
Les ressources de l’association comprennent :
1. Le montant des cotisations.
2. Les subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes.
3. Les recettes des manifestations exceptionnelles.
Article 9
Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration de trois membres minimum, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de :
1.Un(e) président(e) ;
2.Un(e) vice-président(e)s ;
3.Un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, un(e) secrétaire adjoint(e) ;
4.Un(e) trésorier(e) et, si besoin, un(e) trésorier(e) adjoint(e).
Le conseil est renouvelé tous les 3 ans par tiers.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10
Réunion du conseil d’administration
Le conseil se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11
Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à quelque titre qu’ils soient affiliés.
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne pourront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Article 12
Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.
Article 13
Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 14
Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du : 10 JANVIER 2014